Séance / assemblée
7 déc. 2023, 18h30 - 22h00
Lieu
2520 La NeuvevilleInformations
- Conditions
- Les séances du conseil général sont publiques.
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Documents
| Nom | |||
|---|---|---|---|
| 00. CG 23-12-07 (PDF, 106.48 kB) | Téléchargement | 0 | 00. CG 23-12-07 |
| 03. Demande de contracter un crédit-cadre de CHF 700'000.- (contracting) (PDF, 127.61 kB) | Téléchargement | 1 | 03. Demande de contracter un crédit-cadre de CHF 700'000.- (contracting) |
| 04. Budget de fonctionnement 2024 du Syndicat intercommunal du Collège du district (PDF, 379.83 kB) | Téléchargement | 2 | 04. Budget de fonctionnement 2024 du Syndicat intercommunal du Collège du district |
| 05. et 06. Budget de fonctionnement 2024, quotité d'impôt et Plan financier 2024-2028 (PDF, 1.74 MB) | Téléchargement | 3 | 05. et 06. Budget de fonctionnement 2024, quotité d'impôt et Plan financier 2024-2028 |
| 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- -Plan de situation (PDF, 198.76 kB) | Téléchargement | 4 | 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- -Plan de situation |
| 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- Fiche des installations (PDF, 740.04 kB) | Téléchargement | 5 | 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- Fiche des installations |
| 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- pour l'installation d'un nouveau couvert à vélos à la Place de la Gare - Message (PDF, 83.37 kB) | Téléchargement | 6 | 07. Demande d'un crédit d'engagement de CHF 92'000.- pour l'installation d'un nouveau couvert à vélos à la Place de la Gare - Message |
| 08. Crédit d'engagement de CHF 170'000.- TTC pour la mise en conformité et la réorganisation des locaux de l'école primaire - Décompte final (PDF, 80.4 kB) | Téléchargement | 7 | 08. Crédit d'engagement de CHF 170'000.- TTC pour la mise en conformité et la réorganisation des locaux de l'école primaire - Décompte final |
| 09. Crédit d'engagement de CHF 423'000.- pour la réalisation des chemins du Rêche nord et de Maupras est - Décompte final (PDF, 82.96 kB) | Téléchargement | 8 | 09. Crédit d'engagement de CHF 423'000.- pour la réalisation des chemins du Rêche nord et de Maupras est - Décompte final |
| 10. Crédit d'engagement de CHF 574'650.- TTC pour la réalisation d'un projet d'assainissement de la berge de St-Joux - Décompte final (PDF, 90.13 kB) | Téléchargement | 9 | 10. Crédit d'engagement de CHF 574'650.- TTC pour la réalisation d'un projet d'assainissement de la berge de St-Joux - Décompte final |
| 12. Position CM et décision CG - Motion Une reconnaissance pour les personnes reposant au Jardin du Souvenir (PDF, 95.41 kB) | Téléchargement | 10 | 12. Position CM et décision CG - Motion Une reconnaissance pour les personnes reposant au Jardin du Souvenir |
| 13. Position CM et décision CG - Motion Travaux d'entretien à la route cantonale de la Grand-Rue et sablage (PDF, 78.4 kB) | Téléchargement | 11 | 13. Position CM et décision CG - Motion Travaux d'entretien à la route cantonale de la Grand-Rue et sablage |
| 14. Position CM et décision CG - Motion Route cantonale de la Grand-Rue - Zone de rencontre 20 avec un flux et vitesse de trafic non adaptés (PDF, 76.16 kB) | Téléchargement | 12 | 14. Position CM et décision CG - Motion Route cantonale de la Grand-Rue - Zone de rencontre 20 avec un flux et vitesse de trafic non adaptés |
| 15. Position CM et décision CG - Postulat Voiture Mobility à La Neuveville (PDF, 75.26 kB) | Téléchargement | 13 | 15. Position CM et décision CG - Postulat Voiture Mobility à La Neuveville |
| 16. Position CM et décision CG - Postulats Places de parc St-Joux et Amélioration du parcage à St-Joux (PDF, 71.06 kB) | Téléchargement | 14 | 16. Position CM et décision CG - Postulats Places de parc St-Joux et Amélioration du parcage à St-Joux |
| 17. Réponse à l'interpellation Quid de la stratégie énergétique de La Neuveville 2.0 - Annexe (PDF, 89.68 kB) | Téléchargement | 15 | 17. Réponse à l'interpellation Quid de la stratégie énergétique de La Neuveville 2.0 - Annexe |
| 17. Réponse à l'interpellation Quid de la stratégie énergétique de La Neuveville 2.0 - Message (PDF, 94.01 kB) | Téléchargement | 16 | 17. Réponse à l'interpellation Quid de la stratégie énergétique de La Neuveville 2.0 - Message |
| 18. Demande de crédit complémentaire pour travaux route du Château (PDF, 111.6 kB) | Téléchargement | 17 | 18. Demande de crédit complémentaire pour travaux route du Château |
| Pv23-12-07 (PDF, 804.64 kB) | Téléchargement | 18 | Pv23-12-07 |